Informations sur l’éditeur du site

Éditeur : Tabac Bultez (Entrepreneur individuel)
Adresse : 90 Av. de la République, 59282 Douchy-les-Mines
Téléphone : 03 27 43 69 93
E-mail : contact@tabac-bultez-douchy.fr
SIRET : 32578048400011
Directeur de la publication : Bultez Yves

Hébergeur du site

Hébergeur : OVHcloud
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
Site : https://www.ovhcloud.com

Direction de la publication

Directeur de la publication : Bultez Yves

Contact

Pour toute question :
• Téléphone : 03 27 43 69 93
• E-mail : contact@tabac-bultez-douchy.fr
• Sur place : 90 Av. de la République, 59282 Douchy-les-Mines, France

Activité réglementée – Buraliste

Le buraliste exerce une activité réglementée.
Le présent site ne procède à aucune vente en ligne de tabac.
Les informations affichées (horaires, services, etc.) sont fournies à titre indicatif.

Avertissements légaux – Tabac

La vente de tabac est strictement interdite aux mineurs de moins de 18 ans (Code de la santé publique).
Fumer nuit gravement à la santé.

Avertissements légaux – Jeux (FDJ / PMU)

Les jeux d’argent et de hasard sont interdits aux mineurs.
Jouer comporte des risques : dépendance, isolement…
Besoin d’aide ? 09 74 75 13 13 (appel non surtaxé) – joueurs-info-service.fr

Protection des données personnelles (RGPD)

Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données personnelles collectées via le site est :
Tabac Bultez – 90 Av. de la République, 59282 Douchy-les-Mines, France
E-mail : contact@tabac-bultez-douchy.fr

Sous-traitant technique
La conception technique et la maintenance du site sont assurées par :
Frambiom – Bultez Ambroise – frambiom@gmail.com – SIRET : En cours d'attribution.

Données collectées via le site
Le site ne propose aucun formulaire de contact et ne met pas en place de compte client pour les visiteurs.
Aucune donnée personnelle n'est collectée auprès du public à des fins de création de compte ou de prospection.

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Vos droits
Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez notamment des droits d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation du traitement et, le cas échéant, de portabilité.

Pour toute question relative à la protection de vos données ou pour exercer vos droits, vous pouvez écrire à : contact@tabacbultez.fr
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

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Médiation de la consommation & règlement en ligne des litiges

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur pour la résolution amiable d’un litige.

Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

Prix & TVA

Les prix des produits vendus au sein du Tabac Bultez en boutique s'entendent toutes taxes comprises (TTC), conformément à la réglementation en vigueur.

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"TVA non applicable, art. 293 B du CGI" (régime de la micro-entreprise).

Crédits

Conception et développement du site :
Nom entreprise : Frambiom
Nom Dirigeant : Bultez Ambroise
Email : frambiom@gmail.com
SIRET : En cours d'attribution

Hébergement : OVHcloud

Crédits photos :
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- Les images sous Licences sont créditées